Accueil Bénéficiaires & Quotient familial

Tous les salariés Fleury Michon sont bénéficiaires du CE :
on les appelle les OUVRANT DROITS ou OD.

Leurs conjoint et enfants jusqu'à 18 ans
sont leurs AYANT DROITS ou AD.

Tous les salariés peuvent donc prétendre aux activités socioculturelles du CE. Cependant, certaines d'entre-elles sont soumises à conditions. C'est la raison pour laquelle dans chaque prestation vous trouverez la question : Qui est bénéficiaire ?

En cliquant sur celle-ci, les conditions à remplir pour l' activité s'afficheront. Si vous en faites partie alors vous avez droit à cette activité.

Petit rappel utile :
CDI : contrat à durée indéterminée
CDD: contrat à durée déterminée

Quotient Familial CE Fleury Michon

Il s'applique aux activités suivantes:

  Aide Vacances - séjours  - sorties

Le Quotient Familial est mis en place au CE Fleury Michon depuis 1996.

Au 1er Janvier 2012, les tranches augmentent de 8%.

 Documents à présenter :   - L'avis d'imposition de l'année N-2
 (pour les couples non mariés ou pacsés, apporter les 2 avis d'imposition)

En 2012 : avis d'imposition 2011 (calculé sur les revenus 2010)

Mode de calcul : Revenu imposable  = Quotient Familial CE F.Michon
                         12 x nombre de parts

Actualités